Résultats de la recherche
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Étude stochastique sur le financement à long terme du Régime québécois d’assurance parentale
pdf 1,37 Mo ETU_Stochastique_Financement.pdf
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Guide du demandeur – Programme de soutien au secteur privé pour le déploiement de bornes de recharge rapide publiques - Printemps 2024
pdf 1,13 Mo guide-demandeur-programme-soutien-brcc-publiques.pdf
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Coup d'oeil sur les travailleurs autonomes qui bénéficient du Régime québécois d'assurance parentale
pdf 714 Ko CGAP_Coup_Oeil_Homoparentales.pdf
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Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications à quatre règlements – Analyse d’impact réglementaire, publié le 13 mars 2025
pdf 1,36 Mo air-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-03-2025.pdf
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Bilan 2022-2023 de l'action climatique du gouvernement du Québec
pdf 1,16 Mo bilan-2022-2023-action-climatique-quebec.pdf
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État de situation 2011 - LA PAUVRETÉ, LES INÉGALITÉS ET L'EXCLUSION SOCIALE AU QUÉBEC : VERS L'HORIZON 2013
pdf 1,96 Mo RA_etat_situation_2011_CEPE.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale
pdf 5,02 Mo manuel_complet.pdf
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Guide d'accompagnement pour les inspections des bâtiments agricoles
pdf 6,00 Mo guide-inspection-batiments-agricoles.pdf
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Politique de mobilité durable - Bilan synthèse 2021-2022
pdf 741 Ko pmd-bilan-2021-2022.pdf
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Programme Stations de nettoyage d’embarcations – Cadre normatif
pdf 330 Ko cadre-normatif-stations-nettoyage-embarcations.pdf