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Cadre normatif du Programme de soutien à l'exploration minière pour les minéraux critiques et stratégiques

pdf 301 Ko CN_Soutien-exploration-miniere-MCS.pdf

NORMATIF DU PROGRAMME DE SOUTIEN À L’EXPLORATION MINIÈRE POUR LES MINÉRAUX CRITIQUES ET STRATÉGIQUES 2024-2025 Version : 11 septembre 2024 Programme de…

Mise à jour : 22 juillet 2025

PLAN D’ACTION POUR LA RÉUSSITE EN ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2021-2026

pdf 3,35 Mo plan-action_reussite-ens-sup.pdf

d’études, notamment les suivantes : y leurs résultats scolaires antérieurs, dont la moyenne au secondaire et la cote de rendement au collégial (cote R), et…

Mise à jour : 13 septembre 2021

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 1,95 Mo PL_plan_strategique_23-27_MEIE.pdf

du Plan québécois en entrepreneuriat 2022-2025 est de 80 % à son échéance, c’est-à-dire au 31 mars 2025. Le résultat sera connu 12 mois plus tard, soit en …

Mise à jour : 26 juin 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2,08 Mo 202604-10_DE.pdf

OFFICE 2025-05-27 Allocation frais fonction juin 2025 à mars 2026 Allocation frais fonction août 2025 0600 800,00 Blanchette Vézina, Maïté 1324375 OFFICE …

Mise à jour : 21 avril 2026

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1,28 Mo PL_strategique_MSP_2023-2027.pdf

CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 Indice de performance des organisations policières – Mesure de départ établie +5 % p/r aux résultats de 2024-…

Mise à jour : 26 juin 2023

Bilan des réalisations 2022-2023 pour Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025

pdf 392 Ko bilan_2022-2023-plan-personne-avec-handicap-2022-2025.pdf

Responsables Indicateurs Résultats Échéances Diffuser et rendre accessible, par le biais du site Web et de l’intranet, le Plan d’action ministériel à l’égard…

Mise à jour : 1 décembre 2023

Plan stratégique 2023-2027 (version intégrale)

pdf 656 Ko PL_strategique_2023-2027_integral_MIFI.pdf

possibilités pour s’établir en région. INDICATEUR DONNÉE DE RÉFÉRENCE CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1.1.1 Nombre de…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Rapport sur la situation financière du Québec – Résultats préliminaires de 2023-2024

pdf 1,96 Mo TRIMFR_SIFIN_4T_23-24_02.pdf

situation financière du Québec – Résultats préliminaires de 2023-2024 Page 19 | 23 326 ’ A nn ex es Annexe 1 : Résultats préliminaires pour 2023-2024 (suite)…

Mise à jour : 27 juin 2025

Valeur des traitements sylvicoles non commerciaux pour l’année financière 2024-2025 en forêt publique

pdf 0,97 Mo cadre_application_valeur_tsnc_2024-2025.pdf

commerciaux pour l’année financière 2024-2025 en forêt publique Indice EERH 2 Variation des indices de prix 4,58% 9 Certains délais dans la publication des …

Mise à jour : 8 avril 2026

Projet de modification du Décret sur l'industrie du camionnage de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire

pdf 395 Ko AIR_industrie-camion_QC.pdf

période Sur une base annuelle Sur l’ensemble de la période Avril 2022 à juin 2024 Juin 2024 à juin 2025 Juin 2025 à juin 2026 Entre avril 2022 et juin 2026…

Mise à jour : 25 juillet 2024

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Note de service - Planification des activités publiques

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

Bilan des réalisations 2022-2023 pour Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2022-2025

Plan stratégique 2023-2027 (version intégrale)

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Valeur des traitements sylvicoles non commerciaux pour l’année financière 2024-2025 en forêt publique

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