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encourager la pratique de l’activité physique chez les enfants en offrant jusqu’à 500 $ en crédits d’impôt par enfant inscrit à un programme d’activité…

résultent d’une validation des prix déclarés à l’acte d’acquisition et au permis de construction. Cette analyse permet de procéder aux rajustements du prix d…

• Le GREIBJ peut déclarer sa com- pétence sur tout ou une partie de son territoire, à l’égard de tout domaine de com- pétence attribué par la loi à une MRC ;…

collective en vigueur pour les régimes avec report. Des requêtes introductives d'instance en déclaration d'inconstitutionnalité et en nullité ont été…

notamment par le biais de la Déclaration universelle des droits de l’Homme de 1949. Bien que la peine de prison n’invalide pas les droits fondamentaux…

ssance-cette-fois-le-loup-est-la/2/). 87 Dans son discours, l‘ancien PDG de Shell, Peter Voser, déclare que pour maintenir la production actuelle de pétrole…

constamment en panne. Un de ces véhicules a d’ailleurs subi un incendie l’automne dernier et a été déclaré perte totale vu la rareté des pièces de rechange.…