Résultats de la recherche
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Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 3,40 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf
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Engagé en faveur d'Haïti – Plan de soutien 2023-2026
pdf 357 Ko PL-plan-soutien-Haiti-27-oct-2023-MRIF.pdf
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Divers documents concernant le Centre d’étude sur la pauvreté et l’exclusion (CEPE) depuis le 30 octobre 2022.
pdf 4,47 Mo AI_divers_doc_CEPE.pdf
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5-Exemple de planification d’une séquence d’enseignement contextualisant la grammaire (Pronoms et procédés de reprise)
pdf 203 Ko Formation-interrelation-competences-francais-canevas-pronoms.pdf
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Rapport sur la situation financière du Québec – 2e trimestre de 2024-2025
pdf 793 Ko TRIMFR_SIFIN_T2_24-25.pdf
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Informations liées à l’intelligence artificielle, depuis le 1er octobre 2018.
pdf 7,68 Mo 23-17_Diffusion.pdf
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Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes.
pdf 5,20 Mo Guide_en_amenagement_culturel_du_territoire-18-05.pdf
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Construction du nouveau pont de l'Île-d'Orléans - Séance d'information publique en ligne
pdf 8,47 Mo PRES_PIO_CONS_Citoyenne_Juin2025.pdf
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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025
pdf 1,87 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf