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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11431

pdf 1,12 Mo AINFR_2025-11431.pdf

agente de la gestion financière 2025-09-23 2026-06-03 3 400,00 Programme d'apprentissage pour le personnel professionnel - Chefs d'équipe (PAP-CE) …

Mise à jour : 15 décembre 2025

Mémoire au Conseil des ministres – Mémoire concernant le projet de loi concernant la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 25 mars 2025 et modifiant d’autres dispositions

pdf 298 Ko 2025-0169_memoire.pdf

législatif québécois. L. Modifier le programme de compensation financière du Programme de gestion de l’exemption fiscale des Premières Nations en matière de…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Liste des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 545 Ko 25-959_Diffusion.pdf

financière 2025-2026 670004022 Contrat de services de nature technique NAFSA – Association of international Educators NAFSA 2026: Espace pour kiosque S/O …

Mise à jour : 22 avril 2026

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc.)

pdf 683 Ko 25-785_Diffusion-Amendee.pdf

public, années scolaires 2020-2021 à 2025-2026 (p) 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024…

Mise à jour : 17 avril 2026

Tout document confirmant l’approbation par le ministère de l’Éducation, de la nomination de M. Sylvain Racette à titre de directeur général du Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke (CSSRS), depuis son entrée en fonction. Toute

pdf 1,22 Mo 25-1129_Diffusion.pdf

2030 732000 CSS de la Capitale Mireille Dion 4 mars 2026 250-2026 30 juin 2028 733000 CSS des Découvreurs Marie-Pierre Lamarche 11 février 2026 147-2026 30…

Mise à jour : 24 avril 2026

58_Decision_2025-2026.pdf

pdf 426 Ko 58_Decision_2025-2026.pdf

et automatisation 127 680,00 $ 2026-01-07 2026-03-30 McCarthy Tétrault, S.E.N.C.R.L. , S.R.L. Services professionnels en matière de négociation 150 000,00 $…

Mise à jour : 27 février 2026

Cadre normatif Roulez vert - 17 décembre 2024

pdf 856 Ko roulez-vert-cadre-normatif-decembre-2024.pdf

1. Description du programme 1.1 Définitions 2. Objectifs poursuivis et volets du programme 2.1 Objectif général 2.2 Volets du programme et objectifs…

Mise à jour : 18 mars 2026

Courrier du milieu familial - Été 2023

pdf 183 Ko courrier-mf-juillet2023.pdf

1er septembre 2026 peut être reconnue sans avoir remis au BC le programme éducatif qu’elle s’engage à appliquer. Afin de maintenir sa reconnaissance, la RSGE…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Avis sur l'opportunité d'intégrer les perfusionnistes cliniques au système professionnel

pdf 0,95 Mo Avis_perfusionnistes_accessible.pdf

intra-aortique CEC Circulation extracorporelle CEP Commission d’évaluation des projets de programmes CPU Comité des programmes universitaires CHUM Centre…

Mise à jour : 1 avril 2026

Guide de présentation des demandes - Inscription à la liste des organismes de culture scientifique

pdf 522 Ko Guide_Inscription_culture-ecole_2026.pdf

avec un des trois (3) programmes de formation officiels en éducation : o Programme de formation de l’école québécoise (PFEQ), o Programmes de formation…

Mise à jour : 16 février 2026

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Cadre normatif Roulez vert - 17 décembre 2024

Courrier du milieu familial - Été 2023

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