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en ressources humaines ou au service-conseil des associations municipales, etc.). 1 Des exemples tirés du rapport d’enquête concernant l’ingérence dans…

sous-financement, du manque de personnel et du roulement élevé. C’est dans ce contexte que le RPCU a tiré la sonnette d’alarme en octobre 2025 (Radio-Canada,…

renforcer l’accompagnement offert aux entreprises afin qu’elles puissent identifier leurs besoins et tirer pleinement profit des programmes existants. Il est…

masculin se veut inclusif et désigne tant les femmes que les hommes. 4. Ce nombre de salariés est tiré du Rapport annuel 2024. 5. Il s’agit ici de la…

et des économies Les données sur le nombre d’entreprises assujetties et de salariés concernés sont tirées du rapport annuel le plus récent du Comité…

C, D et E (voir le tableau D, à la page 25). Les normes s’inspirent des observations factuelles tirées de données de superficie par groupe disciplinaire…

Les données relatives au marché du travail sont adaptées, sauf indication contraire, des données tirées de l’Enquête sur la population active de Statistique…

location touristique à court terme. Néanmoins, en fonction des CUBF, les données relatives aux logements tirées du rôle d’évaluation foncière permettent…

cessé d'exercer ses fonctions au sein de la fonction publique doit se comporter de façon à ne pas tirer d'avantages indus de ses fonctions antérieures.…

gestion ou la vérification de l’utilisation appropriée. Il est interdit d’utiliser à son profit ou de tirer quelconques avantages personnels des moyens…