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français Clicfrançais, soutenu dans sa création par le CTREQ et exploité aujourd’hui par la SOFAD (Société de formation à distance). Rapport du comité…

changements climatiques, Benoit Charette, annonçait la création de cinq Groupes de travail composés d’expert·e·s, de jeunes et de représentant·e·s de la soci…

conditions imposées par les lois ou les règlements ne peuvent être vendus légalement. Le Conseil canadien des normes est la société d’État responsable…

s’avère donc un moyen indispensable pour mener la société québécoise à faire preuve d’une meilleure résilience aux catastrophes. Sa mise en œuvre constituera…

qu’une société de transport en commun ne constitue pas un organisme supramunicipal, toute contribution d’une municipalité non comprise dans le territoire de…

les sociétés de capitaux avec actionnaires. La principale différence par rapport à la loi habituelle sur les sociétés de capitaux est que le gouvernement est…

2021-2022 MINISTÈRE DES FINANCES Plan d’action à l’égard des personnes handicapées – 2021-2022 Dépôt légal – Septembre 2021 Bibliothèque et Archives…

Cette publication a été réalisée par le ministère du Tourisme. ISBN 978-2-555-00898-4 (PDF) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec…

maintenus en 2024-2025. Société d’habitation du Québec (SHQ) Le financement d’un projet d’habitation pour femmes et enfants autochtones victimes de violence…

financières au 30 novembre 2013 2 , on constatait déjà une chute des impôts des sociétés. — La chute des impôts des sociétés a pris de l’ampleur depuis la…