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353 173 071 56 UTR 30 % de la superficie incluse 309 887 92 966 30 012-72 UTA 60 % de la superficie productive 583 718 329 008 56 UTR 30 % de la superficie…

ce même thème. Les domaines d’activités des projets proposés sont nombreux : art dramatique et théâtre, arts du cirque, arts visuels et médiatiques,…

connaître le délai de traitement des demandes d’accès aux documents traitées par le ministère de la Justice (ci-après « Ministère ») en consultant les…

353 173 071 56 UTR 30 % de la superficie incluse 309 887 92 966 30 012-72 UTA 60 % de la superficie productive 583 718 329 008 56 UTR 30 % de la superficie…

Famille et des Aînés (MFA) 5. Ministère de la Justice (MJQ) 6. Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) 7. Ministère de la Sécurité publique…

été soumises au Ministère par les établissements, et en conformité avec les règles du Programme; ▪ formuler ses avis, ses commentaires et ses recommandations…

2023-03-30 13 219,28$ Air Charter Service Transport aérien de passagers et bagages Gré à gré 2023-03-30 13 098,67$ JGF installations Services de transport et…

ca/fileadmin/publications/ministere/acces_information/Di ffusion_information/2021/2021-071_MRC_therese_blainville.pdf…

MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION N° d'écriture de SAGIR ou CATÉGORIE (voir note 1) N° de référence du ministère ou de l'organisme OBJET : Inscrire le nom…

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