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externe de ces mêmes murs, jusqu’à l’axe des murs coupe-feu. Bâtiment toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter des personnes et…

tennis et de volleyball. 3.2.7 Reprographie La reprographie concerne la reproduction de documents destinés à l’enseignement, à l’administration générale et…

35.2; RPEP) : Le RPEP, entré en vigueur en 2014, renforce notamment la protection des sources destinées à l’alimentation en eau potable. Il contient des…

Québec s’aligne avec les exigences déjà en place de Santé Canada en ce qui a trait aux produits destinés aux professionnels de la santé. 7. Une certaine…

0-2 Sommaire du guide Ce Guide de mise en place d’une campagne de financement en patrimoine est destiné prioritairement aux organismes à but non lucratif,…

la main-d’œuvre (FAMMO) qui a été créé en vertu du décret 241-2008 du 19 mars 2008. Le FAMMO est destiné à soutenir des projets des ordres et des organismes…

ou qui en a causé le besoin. De plus, les sommes recueillies doivent être versées dans un fonds destiné exclusivement à les recevoir et être utilisées de…

les secteurs visés par l’Opération main-d’œuvre; • la simplification des allocations spécifiques destinées aux établissements de plus petite taille situés en…

feuillus durs annuellement, dont 60 % représentent du bois de qualité de trituration, c’est- à-dire destiné à la fabrication de pâtes et papiers, de panneaux…

Espagnol 20 % Danse 14 % Éthique et culture religieuse 12 % Source : questionnaire électronique destiné aux commissions scolaires. Cependant, un représentant…