Résultats de recherche

contraintes aux activités agricoles environnantes. Sachant que le taux d’autorisation de la CPTAQ entre 1998 et 2022 pour ces demandes a été de 74%, il est…

) ; ⊲ Une perte nette LECTURE PRÉBUDGÉTAIRE Le choix à opérer n’est donc pas entre deux op- tions équivalentes, mais entre : ⊲ Un scénario structurant,…

l’utilisation des différents supports d’impression Prenez le temps de montrer à l’apprenti ou à l’apprentie les différentes caractéristiques des supports…

employé différentes stratégies pour optimiser la répartition de la population carcérale au Québec. Certaines d’entre elles ont notamment eu pour effet de…

n lien de causalité n’a été démontré entre les mesures proposées et l’atteinte des objectifs en santé, sécurité et salubrité. Recommandations : Suspendre l'e…

ces domaines, pour les régions administratives qu’elles servent. Section 2 : Entrée en vigueur et échéance 2. Le PAFURS entre en vigueur à sa date…

plan, complémentaire à celui d’Hydro-Québec, permettra de définir la combinaison optimale entre les différentes sources d’énergie, en vue de garantir la…

relations entre le Ministère et le Conseil du trésor, l’enveloppe globale du programme 5, élément 3, est entièrement transférable. Objectif 2 Vise à…

tion et d’abreuvement et que chacune de ces aires impose des critères de qualités recherchées différentes, il n’est pas recommandé de paver toute la surface…

L’importante source d’information détenue par le Ministère est gérée et valorisée indépendamment par ses différents secteurs. Au fil des années, chacun a…