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permettent pas de la Figure 8. Algue didymo (crédit photo : Organisme de bassin versant Matapédia-Restigouche) Figure 7. Fleur d’eau de cyanobactéries (crédi…

Castonguay Direction de l’évaluation et du suivi des résultats Coordination de l’évaluation Jacinthe Giguère Direction de l’évaluation et du suivi des…

présent projet de loi n’entraînerait donc aucun coût supplémentaire direct lié à une telle conformité aux règles. TABLEAU 1 Coûts directs liés à la…

coût direct lié à la conformité aux règles. Il en est de même pour l’augmentation de certaines distances séparatrices proposée par le présent projet de…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 $ 0 $ Autres coûts directs liés à la conformité 0 $ 0 $ TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ…

de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est responsable de la préparation de l’état de la…

ION ET SERVICES À LA CLIENTÈLE (2022-2023) 62 905,91 POSTES CANADA 700090799-1270 ÉLÉMENT : 01 DIRECTION ET ADMINISTRATION Tot. 62 905,91 Ottawa ACTIVITÉ :…

cette directive ne s’applique évidemment pas aux situations ayant fait l’objet d’une enquête criminelle d’envergure. En ce qui a trait aux facteurs énumérés…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

ressources spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ…