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Alarmes non-fondées - Fiche sur la prévention des incendies

pdf 470 Ko fiche_alarmes_non_fondees.pdf

ence/securite-incendie/services-de-securite-incendie-et-municipalites/outils-de-prevention-incendie…

Mise à jour : 12 février 2025

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO 2020

pdf 2,77 Mo RA_suivi_Mauricie_PAFIO_2020_MFFP.pdf

n du territoire occasionne des comportements dangereux et menace la sécurité publique, les services de police locaux doivent être avisés. Ce sont les seules…

Mise à jour : 22 août 2024

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2017

pdf 1,84 Mo CPTEN_fourn_ben-2016-2017.pdf

Centre intégré de santé et de services sociaux CIUSSS Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux CLD Centre local de développement CLSC…

Mise à jour : 7 septembre 2021

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2020

pdf 1,91 Mo CPTEN_fourn_ben-2019-2020.pdf

Centre intégré de santé et de services sociaux CIUSSS Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux CLD Centre local de développement CLSC…

Mise à jour : 2 février 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs

pdf 479 Ko 2024-0027_air.pdf

t des ententes de service Selon l’utilisation faite du pouvoir ministériel des prescrire une entente de services de garde à être utilisée, les CPE et les…

Mise à jour : 7 mars 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs

pdf 506 Ko 2023-0258_air.pdf

t des ententes de service Selon l’utilisation faite du pouvoir ministériel des prescrire une entente de services de garde à être utilisée, les CPE et les…

Mise à jour : 21 décembre 2023

La diversité : une valeur ajoutée (version intégrale)

pdf 760 Ko PO_diversite_integral_MIDI.pdf

l’édu- cation, de la santé, des services sociaux et dans les services liés à la sécurité publique. Le deuxième choix stratégique – Favoriser un accès…

Mise à jour : 17 décembre 2018

2025-075 – Échanges entre le Ministère et le Tribunal administratif du logement concernant les évictions ainsi que les hausses du coût du loyer entre janvier 2022 et août 2025

pdf 9,05 Mo DAI_2025-075_tribunal_administratif_evictions.pdf

mensuelle TAL qui devront être assumés: coût du loyer de base, coût de chaque service obligatoire, coût de chaque service facultatif même s i le futur…

Mise à jour : 23 octobre 2025

Rapport sur les homicides intrafamiliaux dans un contexte de violence conjugale et familiale

pdf 803 Ko 3011_FedMaisonsHeberg.pdf

la violence faite aux femmes (CRI-VIFF) en collaboration avec le Service de police de la ville de Montréal (SPVM) et le Service de police de la ville de…

Mise à jour : 3 août 2023

Rapport sur les homicides intrafamiliaux dans un contexte de violence conjugale et familiale

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Mise à jour : 3 août 2023

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La diversité : une valeur ajoutée (version intégrale)

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Rapport sur les homicides intrafamiliaux dans un contexte de violence conjugale et familiale

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