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Expenditure Budget 2026-2027 – Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 2,67 Mo 2_annual_expenditure_management_plans_departments_bodies.pdf

postponement to 2026-2027 of expenditure planned for 2025-2026. No investments are planned for 2026-2027. Special Funds Revenues, Expenditures and…

Mise à jour : 18 mars 2026

M63632_Diffusion.pdf

pdf 4,82 Mo M63632_Diffusion.pdf

l’appel de projets du 30 août 2024 5-FSTAI-2024-027-3 TMtl NASPSPA 2026 Le comité a statué que la demande #027 pour l’évènement 2026 NASPSPA Annual Meeting…

Mise à jour : 26 juin 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'octobre 2023

pdf 1,38 Mo LIS_engagements_octobre_2023.pdf

année budgétaire, programme/élément)OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement 5 2034004 (SUBVENTION…

Mise à jour : 10 novembre 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de novembre 2024

pdf 706 Ko LIS_engagements_novembre_2024.pdf

année budgétaire, programme/élément)OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement 4 2032270 (SUBVENTION…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

associés. Aussi, certains programmes, tel que le programme Compétence VE, fournissent des formations adaptées au niveau de connaissance préalable de chaque…

Mise à jour : 20 août 2025

Politique Bioalimentaire - Bilan 2018-2025

pdf 1,00 Mo PO_politique-bioalimentaire-2018-2025_bilan_MAPAQ.pdf

(MAPAQ) • Programme de développement territorial et sectoriel 2023-2026 (MAPAQ) • Programme intégré de santé animale du Québec (MAPAQ) • Programme…

Mise à jour : 8 avril 2026

Engagements financiers MEQ novembre 2022

pdf 474 Ko MEQ-Engagement-financiers-novembre-2022.pdf

208 826,41 $ Annexe 4 Page 1 de 1 Organisme Subvention totale 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Circonscription électorale Sport'Aide 49…

Mise à jour : 20 décembre 2022

Portrait socio-économique de la Chaudière-Appalaches, recensement 2021

pdf 1,46 Mo 12_portrait_socioeconomique_2021.pdf

maintenir. Programmes d’assistance sociale Appellation générique qui permet de parler à la fois du Programme d’aide sociale, du Programme de solidarité…

Mise à jour : 1 mars 2024

TV5_Quebec_Canada.pdf

pdf 369 Ko TV5_Quebec_Canada.pdf

1 Mémoire prébudgétaire 2026-2027 Porter haut les voix francophones Présenté au ministre des Finances, M. Eric Girard Par TV5 Québec Canada 5 février 2026 2…

Mise à jour : 10 février 2026

Budget 2019-2020 - Plan budgétaire

pdf 2,29 Mo Budget1920_PlanBudgetaire.pdf

certains programmes gouvernementaux. TABLEAU B.7 Impact financier de la bonification de l’exemption des pensions alimentaires pour enfants à charge par …

Mise à jour : 29 octobre 2024

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

Politique Bioalimentaire - Bilan 2018-2025

Engagements financiers MEQ novembre 2022

Portrait socio-économique de la Chaudière-Appalaches, recensement 2021

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