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Stratégie gouvernementale de développement durable pour la période 2023-2028 - Document de consultation

pdf 2,84 Mo projet-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

efficacité énergétiques - Mise à niveau 2026. Disponible en ligne : https://transitionenergetique.gouv.qc.ca/fileadmin/medias/pdf/plan-directeur/MERN-…

Mise à jour : 22 décembre 2022

TQL_GMI_GE_014_3001_Livrable3.5-v02_2019-10-21

pdf 2,11 Mo Etudes-besoins-2019-10-21.pdf

............................. 4.1 LISTE DES TABLEAUX Tableau 3.1 Solutions envisagées pour l’optimisation des liens existants .............................…

Mise à jour : 3 octobre 2024

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pdf 670 Ko Descriptif.pdf

Programme d’appui aux collectivités | 1 PROGRAMME D’APPUI AUX COLLECTIVITÉS 2023-2026 Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration…

Mise à jour : 11 septembre 2024

NORMES D'ÉVALUATION DE PROGRAMME

pdf 1,70 Mo rapport_evaluation_prog_cegrim.pdf

iii TABLE DES MATIÈRES LISTE DES FIGURES…

Mise à jour : 7 janvier 2021

Plan de sécurité incendie et de mesures d'urgence (PSI-MU) pour les habitations

pdf 502 Ko FORM_PSIMU_Habitations_VF.pdf

jour du plan Date de la modification Page modifiée Modification apportée Nom du ou de la responsable Liste de distribution et emplacement Nom Fonction…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Cadre normatif du Programme de soutien à la participation des autochtones au développement des ressources minérales

pdf 275 Ko CN_Soutien-participation-autochtones.pdf

encourager la participation des communautés autochtones en territoire conventionné du Moyen et du Grand Nord québécois à l’exploration minière. Ces fonds…

Mise à jour : 26 août 2025

Activités éducatives : pistes d’animation - La violence et l’intimidation envers le personnel - As-tu le droit? - Primaire et secondaire

pdf 750 Ko PPVI-Violence-eleves-Primaire-secondaire.pdf

et l’intimidation entre les élèves • Feuilles et crayons • En annexe : mots croisés et scénarios • Liste de ressources FLEXIBILITÉ Le déroulement des…

Mise à jour : 18 mars 2026

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5,31 Mo 25-216_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 janvier 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 6 février 2026

Propelling Mining in Québec - Québec Strategy for the Development of Critical and Strategic Minerals

pdf 12,11 Mo STR_valorisation_MCS_ang.pdf

1-866-248-6936 Email: renseignements@mrnf.gouv.qc.ca Website: Québec.ca/strategy-CSM Legal filing – March 2026 Québec Strategy for the Development of…

Mise à jour : 3 mars 2026

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – Cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Municipalités locales

pdf 15,95 Mo FIC_orientation_5_municipalites_locales.pdf

aménagement du territoire (OGAT) Les principaux critères de sélection ayant mené à l’élaboration d’une liste de cas sont : • Visées de l’objectif 5.2 des…

Mise à jour : 12 novembre 2025

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Propelling Mining in Québec - Québec Strategy for the Development of Critical and Strategic Minerals

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – Cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Municipalités locales

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