Résultats de recherche

Espagnol 20 % Danse 14 % Éthique et culture religieuse 12 % Source : questionnaire électronique destiné aux commissions scolaires. Cependant, un représentant…

des effets sur la prestation de services en personne du Ministère, la mise en place de mesures destinées à assurer la sécurité de la clientèle et du…

un lien de remesurage. 30. Inscrire la destination si différente du client de la case numéro 2. Le numéro de destination 50 000 = clients « autres ». Destina…

gouvernementaux destinés à la population. Recommandation 14 Il est recommandé aux MO et aux municipalités de rédiger et de présenter de façon plus…

sommet du talus dont la largeur est de 5 mètres Aucune norme Aucune norme LOTISSEMENT Lotissement destiné à recevoir un bâtiment principal à l’intérieur…

sans cours d’eau à la base Terrain sans pente localisé derrière un talus LOTISSEMENT Lotissement destiné à recevoir un bâtiment principal à l’intérieur d’une…

la main-d’œuvre (FAMMO) qui a été créé en vertu du décret 241-2008 du 19 mars 2008. Le FAMMO est destiné à soutenir des projets des ordres et des organismes…

peuvent contenir de l'information privilégiée et confidentielle. Si ce courriel ne vous est pas destiné ou qu’il vous a été transmis par erreur, vous…

une méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le…

n : Ensemble des activités et des mesures destinées à renforcer les capacités de réponse aux sinistres. Préparation générale aux sinistres : Mesures destinée…