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l’année antérieure, aux activités sportives de l’IRSE *un minimum de 2,5 % par région sera attribué à cet indicateur 25 % 900 000 $ x 25 % = 225 000 $ (pour…

règlement d’application de celle-ci adopté en vertu de cette dernière. Les OMBE peuvent se voir imposer, par ailleurs, des responsabilités additionnelles par…

des Forêts 4 According to section 40 of the Act: “The Minister may, for all or part of the forest, impose on persons or bodies subject to a development plan…

ans à la date à laquelle les obligations de son garant prennent effet; ► 3 ans ou jusqu’à l’âge de 25 ans, selon la plus longue des deux périodes, dans le…

management.” According to section 40 of the Act: “The Minister may, for all or part of the forest, impose on persons or bodies subject to a development plan…

on au Québec (RIQ) qui prévoit la création du PSTQ1 a été approuvé par le Conseil des ministres le 25 octobre 2023. Il a été publié à la Gazette officielle…

Eric Girard, ministre des Finances, le 25 mars 2021. UN QUÉBEC RÉSILIENT ET CONFIANT DISCOURS SUR LE BUDGET Budget 2021-2022 Discours sur le budget Dépôt…

1 000 000 $ à 3 000 000 $ E 3 000 000 $ à 5 000 000 $ F 5 000 000 $ à 10 000 000 $ G 10 000 000 $ à 25 000 000 $ H 25 000 000 $ à 50 000 000 $ I 50 000 000 $…

transformation numérique. En étant désormais un champ de compétences à part entière, le numérique s’impose comme étant un domaine incontournable et, surtout,…

.................................................................................................. 25 ACRONYMES…