Résultats de recherche

mesure de démontrer que le registre de désinfection est adéquatement tenu et soigneusement conservé (au moins 2 ans, selon le RQEP). ¡ Il doit également…

Dans la même section, l’apprentie ou l’apprenti confirmera ensuite qu’elle ou il a bien effectué les apprentissages en question et pris connaissance des…

L’APPRENTISSAGE ..................... 8 1. L’apprenant ou l’apprenante n’apprend que par lui-même ou par elle-même.…

de permis qui offre des services subventionnés à deux cohortes d’enfants qui se succèdent dans la même installation –, un nombre d’enfants supérieur au…

du Protocole peut utiliser une carte hommage. D’une dimension de 3 po sur 4 po, elle contient les mêmes informations que sa carte professionnelle. Enveloppe…

en matière de conservation des milieux naturels diffèrent quelque peu pour les MRC et les CM, les mêmes sources de données doivent être utilisées afin de…

. Il doit conserver ce registre dans le lieu de l'exploitation tant que ces personnes sont membres de son personnel et 12 mois après qu'elles ont cessé de…

Adopter une telle loi permettrait notamment de rendre obligatoire l’enregistrement des DEA dans le registre national DEA-Québec et de multiplier l’offre et…

l’assurance parentale, à l’action communautaire et bénévole ainsi qu’aux registres de l’État, dont le registre des entreprises et le registre de l’état…

des comptes et des registres appropriés et précis pour chacun des projets réalisés dans le cadre du PRACIM 2025-2028. Le Ministère doit avoir accès à ces…