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  • Formulaire de reddition de compte - Intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

    xlsx 1,52 Mo FO_reddition_comptes_intensite_carbone.xlsx

    rapport 2025 2025 Valeur de référence de l'essence (B) 83.1 g CO2e/MJ Réduction de l’intensité carbone selon l’article 4 du Règlement (D) 37.4 g CO2e/MJ…

    Mise à jour : 20 janvier 2026

  • Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

    pdf 1,07 Mo 2025-0243_air.pdf

    2 3 n o v -2 3 d é c -2 3 ja n v -2 4 fé v r- 2 4 m a rs -2 4 a v r- 2 4 m a i- 2 4 ju in -2 4 ju il- 2 4 a o û t- 2 4 s e p t- 2 4 o c t- 2 4 n o v -2 4 d é…

    Mise à jour : 2 février 2026

  • MERN-Engagements_2023_01.pdf

    pdf 720 Ko MERN-Engagements_2023_01.pdf

    applicatifs du Secteur de l’infrastructure foncière et de l’information géospatiale * Lot 05 600322779 : G.D.G. INFORMATIQUE ET GESTION INC. Québec 503…

    Mise à jour : 2 juin 2023

  • Engagé en faveur d'Haïti – Plan de soutien 2023-2026

    pdf 357 Ko PL-plan-soutien-Haiti-27-oct-2023-MRIF.pdf

    faveur d’Haïti | Plan de soutien 2023-2026 | 4Ministère des Relations internationales et de la Francophonie L’enveloppe du fonds est d’environ 3 millions…

    Mise à jour : 27 octobre 2023

  • Engagé en faveur d'Haïti – Plan de soutien 2023-2026

    pdf 357 Ko PL-plan-soutien-Haiti-27-oct-2023-MRIF.pdf

    faveur d’Haïti | Plan de soutien 2023-2026 | 4Ministère des Relations internationales et de la Francophonie L’enveloppe du fonds est d’environ 3 millions…

    Mise à jour : 27 octobre 2023

  • Stratégie territoriale pour les États-Unis

    pdf 13,25 Mo STR-Strat-Etats-Unis-Long-FR-12mai21-MRIF.pdf

    2015 (G$ CA) 2016 (G$ CA) 2017 (G$ CA) 2018 (G$ CA) 2019 (G$ CA) 2020 (G$ CA) TCAC* (%) Atlanta (Délégation) Région sud-est 8,7 8,2 7,8 9,1 10,4 9,2 0,9…

    Mise à jour : 20 mars 2023

  • Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - octobre à décembre 2022-2023

    pdf 247 Ko depenses_activites_formation_colloques_congres_t3-22-23_2..pdf

    27 octobre 2022 En ligne Établissement de détention de Québec 500 rue de la faune Québec (Québec) G1G 5E4 165,00 $ Programme d'information et de préparation…

    Mise à jour : 20 mars 2023

  • Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l'égalité - Le loisir, le sport, le tourisme

    pdf 793 Ko RAP_evaluation-loisir.pdf

    rador 71,4 86,4 Manitoba 71,4 77,8 Nouveau-Brunswick 71,0 82,5 Nouvelle-Écosse 70,4 83,4 Colombie-Britannique 69,8 76,4 Alberta 69,7 80,9 Québec 68,8 79,6…

    Mise à jour : 17 février 2025

  • Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

    pdf 916 Ko 24-208_Diffusion.pdf

    Parc-Orléans) 45 7550, 10e Avenue Est Québec G1H4C4 03 - Capitale-Nationale 734 des Premières-Seigneuries734B019 - Escale, de l' 56 8805, avenue de Laval…

    Mise à jour : 2 août 2024

  • État de situation 2011 - LA PAUVRETÉ, LES INÉGALITÉS ET L'EXCLUSION SOCIALE AU QUÉBEC : VERS L'HORIZON 2013

    pdf 1,96 Mo RA_etat_situation_2011_CEPE.pdf

    Danemark (2004) 3,5 0,1 3,4 3,6 8,3 0,1 8,1 8,4 2 4 Norvège (2004) 3,6 0,2 3,3 4,0 6,3 0,2 5,8 6,7 3 2 Suisse (2004) 3,8 0,4 3,0 4,5 6,6 0,6 5,5 7,7 4 3…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

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