Résultats de la recherche
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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3
pdf 13,18 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf
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Projet de loi sur les véhicules hors route
pdf 737 Ko vehicules_hors_routes_memoire.pdf
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Documents détenus par l’organisme et contenant « l’objet de la rencontre »
pdf 9,06 Mo DA-documents-contenant-objet-rencontre-MRIF-20230726-001.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales
pdf 765 Ko manuel_chapitre_3.pdf
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Programme provisoire Français, langue d’enseignement - Primaire
pdf 4,54 Mo PFEQ-Programme-provisoire-francais-langue-enseignement-primaire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 1,52 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf
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Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature
pdf 5,43 Mo climat-biodiversite-redefinir-rapport-nature.pdf
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Rapport annuel de gestion 2013-2014
pdf 4,06 Mo RAG_MSP_2013-2014.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale
pdf 5,02 Mo manuel_complet.pdf
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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2006-2007
pdf 0,92 Mo debourses-2006-2007.pdf