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L'amélioration génétique des arbres au Québec

pdf 3,52 Mo Amelioration-genetique-arbres.pdf

également des pépinières, un centre de greffage ainsi que des serres servant à l’induction florale, c’est-à-dire à la stimulation de la production de fleurs.…

Mise à jour : 16 avril 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 1,44 Mo Rapport_5134-19-001.pdf

ner.ca/ http://www.manitobafairnesscommissioner.ca/ https://novascotia.ca/lae/RplLabourMobility/FRP.asp http://www.fairnesscommissioner.ca/index_fr.php?page=…

Mise à jour : 4 mars 2025

Enquête annuelle sur la mortalité hivernale des colonies d'abeilles au Québec en 2020-2021

pdf 736 Ko Enquete_mortalite_abeilles2020-2021_MAPAQ.pdf

Pettis http://www.mapaq.gouv.qc.ca/abeille https://www.mapaq.gouv.qc.ca/SiteCollectionDocuments/Santeanimale/Reseauapicole/Varroadestructor.PDF…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

pdf 108 Ko CELA-ABEE-Pandemic-Brief-June2020-FR.pdf

education.gouv.qc.ca/CELA/anglais.htm mailto:cela-abee@education.gouv.qc.ca http://www.education.gouv.qc.ca/organismes-relevant-du-ministre/cela/a-propos/…

Mise à jour : 8 janvier 2021

Guide sur la rémunération et la classification du personnel salarié des SGEE et des BC

pdf 621 Ko SG_guide_administratif_classification.pdf

bec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/E-12.001 https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/gestion-rh…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Document du ministère de l’Éducation édictant les normes relatives à la stèle identitaire des nouvelles écoles québécoises.

pdf 18,89 Mo 24-856_Diffusion.pdf

Conforme à la norme astm a123/a123m – Galvanisation à chaud (600g/m2) ALUMINIUM : Poteaux : – Conforme à la norme astm b221 – Conforme à la norme CaN/Csa…

Mise à jour : 30 avril 2025

La_Tablee_des_Chefs.pdf

pdf 19,27 Mo La_Tablee_des_Chefs.pdf

Culinaires 1 500 000 $ 1 800 000 $1 3 300 000 $ TOTAL DEMANDÉ 500 000 $ 600 000 $ 1 100 000 $ 500 000 $ 600 000 $ 1 100 000 $ 500 000 $ 600 000 $ 1 100 000 $…

Mise à jour : 13 février 2026

Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 1,23 Mo air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf

https://eeq.ca/wp-content/uploads/2020-09_Rapport-COVID_Contributions_VF.pdf https://eeq.ca/wp-content/uploads/2020-09_Rapport-COVID_Contributions_VF.pdf…

Mise à jour : 20 août 2025

Politique de capitalisation des immobilisations des collèges d’enseignement général et professionnel

pdf 721 Ko Politique_capitalisation.pdf

l’établissement pendant une période prolongée (c’est-à-dire pour plus d’un an); l’amélioration est cédée au bailleur à la fin du bail (c’est-à-dire qu’elle…

Mise à jour : 23 novembre 2021

Non-renouvellement, suspension ou révocation de la reconnaissance d’une personne responsable d’un service de garde éducatif en milieu familial - GUIDE 2025

pdf 587 Ko RSGE-Guide_NRSR.pdf

Délais, [En ligne], 2023. [https://www.quebec.ca/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/processus- judiciaire/proces-civil/délais]. https://www.quebec.ca/j…

Mise à jour : 3 avril 2025

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