Résultats de la recherche
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Pauvreté et exclusion sociale au Québec - État de situation 2024
pdf 3,39 Mo RA_etat_situation_CEPE_2024.pdf
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Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997
pdf 895 Ko RA_organismes_gouv_1997_MCE.pdf
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Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014
pdf 7,41 Mo rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf
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Rapport annuel de gestion 2013-2014
pdf 3,71 Mo RA_annuel_2013-14_MCE.pdf
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Receuil des fiches VOIC (valeur, objectif, indicateur, cible)
pdf 4,30 Mo Recueil_VOIC_UA01171.pdf
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf
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Programme de formation de l'école québécoise -Premier cycle du secondaire
pdf 21 Mo PFEQ-secondaire-premier-cycle.pdf
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Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale
pdf 11,17 Mo Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf
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Receuil des fiches VOIC (valeur, objectif, indicateur, cible)
pdf 5,13 Mo Recueil_VOIC_UA01272.pdf
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Demande accès document administratifs 12 aout 2022
pdf 9,23 Mo 22-97_Diffusion.pdf