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achetées au Québec, dans le bon réseau de distribution, et que tous les droits afférents ont été payés. L’une des formes est le marquage CSP de Revenu Québec…

solaire avec les autres filières énergétiques du Québec, notamment l’éolien. 14 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Grille d’appréciation de l’…

touchés Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le(s) secteur(s) touché(s)) ☐ 500 et plus ☐…

du Québec ISBN 978-2-555-03315-3 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. © Gouvernement du Québec – 2026…

l’Éducation du Québec. Les données pour l’ensemble du Québec sont tirées du programme de l’indice des prix à la consommation de Statistique Canada. 311. Le…

2023-2028 Aucun impact évalué, 28/02/2022 Aucun impact évalué, 28/02/2022 (10) Nord-Du-Québec 02664 Résultats BFEC 2023-2028, 28/02/2022 CPF 2023-2028 Aucun …

fleuve, qui font la fierté du Québec! Le premier ministre du Québec, François Legault PLAN NATIONAL DE L’EAU STRATÉGIE QUÉBÉCOISE DE L’EAU 2018-2030 V Mot du…

des communautés d'expression anglaise du Québec CATÉGORIE (SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Octroi de subvention pour le projet "Soutien à la mission globale…

Bureau A-402.1 Québec (Québec) G1H 6R1 Julie.poulin@mern.gouv.qc.ca mailto:Julie.poulin@mern.gouv.qc.ca 17 13. ÉLÉMENTS DE VÉRIFICATION CONCERNANT LA…

vers le réseau public; • Documenter les impacts pour éclairer les décisions publiques. Sourires Solidaires 2550, boul. Daniel-Johnson, suite 130, Laval (Québ…