Résultats de recherche

travaux admissibles dans les priorités de son choix. Les municipalités de plus de 5 000 habitants et de 25 000 habitants et moins peuvent utiliser jusqu’à…

attestation de vétusté des conduites du Ministère. 11 Les municipalités de plus de 5 000 habitants et de 25 000 habitants et moins peuvent utiliser jusqu’à…

travaux admissibles dans les priorités de son choix. Les municipalités de plus de 5 000 habitants et de 25 000 habitants et moins peuvent utiliser jusqu’à…

21 L’impact du privilège aux règlements dans le régime de la copropriété divise au Québec .......... 25 Conclusion concernant les impacts des privilèges de…

tient compte des critères suivants : pertinence (25%); qualité, innovation et transfert de connaissances (25%); garanties de réalisation (25); retombées (25%…

l’observation des résultats........................ 25 Justifications de la pertinence des choix d'interventions liées à la recherche .....................…

n intégrée de l’aménagement et des transports .................................................... 25 Orientation 6 : Une planification intégrée de…

521 7 608 6 555 5 938 5 190 13 367 17 499 20 181 10 790 11 334 20 888 25 107 26 736 16 728 16 524 0 5 000 10 000 15 000 20 000 25 000 30 000 2016 2017 2018…

de contrats types, tel que prévu dans la loi S-32.01. Cette loi n’ayant aucun mordant juridique imposant aux associations de diffuseurs de s’entendre avec…

de plans d’action ont fait en sorte de réduire sensiblement les coûts et les autres inconvénients imposés par la réglementation aux entreprises québécoises.…