Résultats de recherche

des comptes et des registres appropriés et précis pour chacun des projets réalisés dans le cadre du PRACIM 2025-2028. Le Ministère doit avoir accès à ces…

l’autre des situations suivantes : • sont inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) et leurs sous-traitants. Ce regist…

à la suite d’une morsure ou d’un animal qui présente des signes compatibles avec la rage. Pour un même événement, le médecin vétérinaire peut être appelé à…

veiller à ce que toutes les entreprises aient à respecter les mêmes dispositions législatives et modalités réglementaires ainsi que les mêmes normes et…

Sœur Armande Dumas pour les registres paroissiaux de Unamen Shipu (Registre de Musquaro et registre de la mission indienne de Pointe- Parent). Contact avec…

1.1) ou dont le fonds social fait partie du domaine de l’État. I IMMATRICULATION Inscription au Registre des entreprises; au Québec, la majorité des…

du réseau de la santé et des services sociaux ainsi que les institutions parlementaires citées à la même annexe et qui y sont assimilées. Dans le présent…

par rapport aux documents liés au dossier de l’élève et au dossier de l’employée ou de l’employé, de même que par rapport aux supports de conservation des…

réalisation de projets d’investissement structurants, d’abord au bénéfice des entreprises elles- mêmes, mais également au bénéfice de l’ensemble de…

Ministère de la Famille 2. Objectifs Le Programme a pour objectif général de favoriser la CFTE de même que la participation des femmes au marché du travail,…