Résultats de la recherche
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026
pdf 2,38 Mo Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-janvier.pdf
-
FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT
docx 61 Ko 09-CCER-25-26-FIC-inapte_2025_modele-centre-perform.docx
-
FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT
docx 62 Ko 06-CCER-25-26-FIC-mineur_2025_modele-centre-perform.docx
-
Stratégie de croissance durable du tourisme 2025-2030
pdf 10,22 Mo PL-Strat-croissance-durable_2025-05-05.pdf
-
Stratégie de croissance durable du tourisme 2025-2030
pdf 7,23 Mo 21356_Strat-croissance-durable_VF_ACC.pdf
-
Statistiques diverses sur les infractions signifiées en lien avec la COVID-19 entre 2020 et 2022 – BSM-2025-004793
pdf 277 Ko DAI_no_2025-004793.pdf
-
Questionnaires utilisés lors de sondages publics - BSM-2025-005336
pdf 1,59 Mo DAI_no_BSM-2025-005336.pdf
-
Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)
pdf 559 Ko PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf
-
Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)
pdf 559 Ko PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf
-
Nombre de causes criminelles ouvertes et fermées avec procès ou au moins un plaidoyer de culpabilité - BSM-2026-005851
pdf 225 Ko DAI_no_BSM-2026-005851.pdf