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Analyse des enjeux - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Mauricie

pdf 4,62 Mo DS_AnalyseEnjeux_PAFIT_R04_01.pdf

à assurer que ces formes de forêt résiduelle existent en quantité suffisante et qu’elles sont réparties de façon à jouer leur rôle écologique. Tableau 25 :…

Mise à jour : 22 août 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale – Décembre 2025

pdf 743 Ko GUI_tecq_2024_2028_decembre_2025.pdf

janvier 2024 au 31 mars 2025; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027; ▪ 20 % pour…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 727 Ko GUI_tecq_2024_2028_mars_2025.pdf

janvier 2024 au 31 mars 2025; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027; ▪ 20 % pour…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Foire aux questions 2023-2027

pdf 358 Ko FAQ-travail-proximite-autochtone.pdf

ciblées à trouver elles-mêmes des réponses à leurs besoins dans la collectivité. 2. Intégration et application de principes de sécurisation culturelle auprès…

Mise à jour : 5 mai 2023

Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

xls 917 Ko RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls

(sous forme de code/logiciel) http://ideascale.com/t/UD3DZOCG 9/30/11 19:53 51704 109 Gouvernement ouvert 2 2 0 0 des petites applications pour chaque…

Mise à jour : 18 décembre 2018

Cadre normatif du Programme de soutien financier aux orientations gouvernementales en action communautaire et en action bénévole

pdf 636 Ko CN_faaca_MESS.pdf

• favoriser la poursuite de la mission visant à permettre la pleine reconnaissance, la pleine application et la défense des droits de la personne par les…

Mise à jour : 1 août 2023

Règles de reddition de comptes

pdf 1,70 Mo Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

capitaux propres s’applique uniquement aux garderies dont la forme juridique est une entreprise personnelle. L’état du capital des associés s’applique…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Activités éducatives : pistes d’animation - La violence et l’intimidation envers le personnel - As-tu le droit? - Primaire et secondaire

pdf 750 Ko PPVI-Violence-eleves-Primaire-secondaire.pdf

Semaine annuelle de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles 23 AU 27 MARS 2026 2 VIOLENCE, INTIMIDATION ET CYBERINTIMIDATION MESSAGES…

Mise à jour : 18 mars 2026

Bilan 2024-2025 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec

pdf 1,96 Mo bilan-action-climatique-quebec.pdf

au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants. Cette loi s’appliquera aux véhicules lourds lorsque les travaux sur la…

Mise à jour : 8 avril 2026

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

(retraits) récurrents prennent diverses formes : l’accroissement ou l’ajout d’une enveloppe spécifique, la variation du nombre d’organismes auxquels …

Mise à jour : 1 avril 2022

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Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Foire aux questions 2023-2027

Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

Cadre normatif du Programme de soutien financier aux orientations gouvernementales en action communautaire et en action bénévole

Règles de reddition de comptes

Activités éducatives : pistes d’animation - La violence et l’intimidation envers le personnel - As-tu le droit? - Primaire et secondaire

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