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CLIENTÈLE (2021-2022) 80 377,26 FONDS DES INFRASTRUCTURES ET DES SERVICES NUMÉRIQUES GOUVERNEMENTAUX 700335933-660 ÉLÉMENT : 01 DIRECTION ET ADMINISTRATION…

coroner, Rapport d’enquête POUR la protection de LA VIE humaine concernant le décès de Joyce Echaquan, signé par Me Géhane Kamel, septembre 2021, page 21.…

18 -20 19 20 19 -20 20 20 20 -20 21 20 21 -20 22 20 22 -20 23 20 23 -20 24 20 24 -20 25 20 25 -20 26 20 26 -20 27 20 27 -20 28 20 28 -20 29 20 29 -20 30 20…

scolaire, professionnelle et sociale Photo de la page de couverture Une femme qui remercie en langue des signes québécoise. Ce document a été réalisé par le…

responsable substitut de l'accès aux documents, Nancy-Sonia Trudelle NST/MNG/cd p. j. 5 Originale Signée…

conditions favorisant l’inclusion : o Avoir des signes ou des repères visibles démontrant une ouverture (ex. : brochure, affiches, toilettes unisexes ou sign…

IMPLIQUÉS Figure 1 structure et phases de mise en œuvre du guide de gestion. (Source : CPEUM, 2007) 26 RECONNAISSANCE PUBLIQUE DES ENJEUX DE PAYSAGE les…

territoire d’agence en 2020 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 Annexe V Cadre de référence pour une démarche…

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26 Chapitre 3 Des programmes mobilisateurs, des services…

0,09 0,63 -0,08 -0,06 -0,54 Variété d'infractions 0,26 0,29 0,13 0,14 0,28 Somme de la gravité maximale de chaque événement impliquant l'individu…