Résultats de la recherche
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Sommaire de l'évaluation des mesures visant à atténuer les effets de la baisse d’effectif scolaire dans le réseau collégial public
pdf 282 Ko sommaire-effectif-scolaire-collegial.pdf
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Synthèse d'informations sur le nouveau programme SH
pdf 308 Ko programme-etudes-preuniversitaires-sciences-humaines.pdf
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Fiche 11 - Intégration de l'effet d'opportunisme dans le calcul de la cible et dans la reddition de comptes
pdf 576 Ko integration-effet-opportunisme-calcul-cible-reddition-comptes.pdf
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Repères historiques de la langue française au Québec
pdf 229 Ko 01_reperes-historiques-langue-francaise.pdf
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Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur
pdf 0,91 Mo Violences-caractere-sexuel-Guide.pdf
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2020 du ministère de la Sécurité publique
pdf 1,83 Mo PL_action_handicapes_MSP_2019-2020.pdf
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GPI_ch1_sect-1_1_SDI.pdf
pdf 530 Ko GPI_ch1_sect-1_1_SDI.pdf
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Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif
pdf 1,20 Mo AIR-20241219-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf
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AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf
pdf 0,93 Mo AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf