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67_Decision_2024-2025.pdf

pdf 196 Ko 67_Decision_2024-2025.pdf

401301179%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=TM8gHC0vshl1eHw5%2FXZ5ZZkoYjElhJ7Micm…

Mise à jour : 13 novembre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement et le Règlement modifiant le Règlement sur les établissements industriels et commerciaux, le Règlement sur l’information concernant

pdf 871 Ko 2025-1900_air.pdf

6x1HUlhZ%2FuOAxw7ZENH8YX2Tq529bGq0kdAIhAJHc3azRhwtaddljYGO8hD8URc1IAtbI8rhCnp2yWJpwKrMFCEUQBRoMMDU5MDAzNTQ2ODY1Igzl3epO19WbrZPGYVoqkAWbjACnAK%2FE8mntjh1kCo5o…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Ko 2024-0190_air.pdf

________________________ 8 Définition du problème ________________________________________________ 8 Proposition du projet…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de loi concernant la ligne d’interconnexion Hertel-New York

pdf 657 Ko AIR_202210_PL_hertel-new-york_MEIE.pdf

............................................. 8 4.7 Autres avantages, bénéfices et inconvénients de la solution projetée .............................. 8 5.…

Mise à jour : 13 juin 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Ko analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

________________________ 8 Définition du problème ________________________________________________ 8 Proposition du projet…

Mise à jour : 12 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

pdf 0,97 Mo air-evacuation-traitement-eaux-usees-residences-isolees-11-2020.pdf

pour le secteur municipal ____________________________________ 8 5.2.3 Avantages pour les entreprises _________________________________________ 8 5.3…

Mise à jour : 20 août 2025

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

pdf 574 Ko Guide_PREP_2025-2026.pdf

.....................................8 9.1 Comité d’évaluation : rôle et constitution…

Mise à jour : 10 juin 2025

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1,62 Mo 24-559_Diffusion.pdf

qui ne détient pas une autorisation de contracter alors qu une telle autorisation est requise. 8. RÉSILIATION 8.1. Le ministre se réserve le droit de…

Mise à jour : 13 décembre 2024

Exemple du traitement du refinancement d'une dette à long terme

xls 225 Ko exemple_traitement_refinancement_dette.xls

Débiteurs 8 5,936,410 T Autres montants 9 T Montant non utilisé d'emprunts à long terme contractés 10 Autres T - 11 T - 12 T Endettement net à long terme de…

Mise à jour : 14 décembre 2012

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5,21 Mo 25-303_Diffusion.pdf

(paragraphe abrogé); 6° (paragraphe abrogé); 7° (paragraphe abrogé); 8° à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 63.8, 66, 67, 67.1,…

Mise à jour : 17 octobre 2025

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Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les mécanismes de prévention et de participation en établissement et le Règlement modifiant le Règlement sur les établissements industriels et commerciaux, le Règlement sur l’information concernant

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PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

Exemple du traitement du refinancement d'une dette à long terme

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

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