Résultats de recherche

Statistique Canada. Tableau 11-10-0241-01, Seuils de faible revenu (SFR) avant et après impôt selon la taille de la communauté et la taille de la famille, en…

d.pdf Santé Canada. Guide de planification de l’application des connaissances, Santé Canada, Canada, 2017. https://www.canada.ca/content/dam/hc-sc/documents/…

de psychologue au Canada, voir Nicolas Marchand, « Défense de la nation contre prospérité de la discipline : engagement militaire et institutionnalisation de…

l’entremise d’ententes bilatérales entre le Canada et chaque province ou territoire, d’où l’Entente Canada-Québec. Objectif 2. En vertu de l’Entente Canada-Q…

a été déposée dans son dossier sur le site Internet de Revenu Québec. Également, les agences ne seront plus tenues de fournir à leurs clients les…

masculin a augmenté pour atteindre 225 dossiers en 2017, comparativement à 184 dossiers en 2002. Chez les femmes, les décès sont beaucoup moins nombreux…

de l’article 149(1)d) de la Loi de l’impôt sur le revenu (L.R.C. [1985], chapitre 1 [5e suppl.]), la Société n’est pas assujettie aux impôts sur le revenu.…

d’offrir des services rapides et accessibles aux citoyens. À titre d’exemple, la plateforme Mon dossier chasse et pêche est maintenant disponible pour…

Par ailleurs, les aides financières provenant de la Banque de développement du Canada et de Financement agricole Canada sont à considérer comme des…

ski majeures en France, une élasticité-revenu de 0,64 a été établie, pour une même couverture de neige. C’est donc dire que pour une augmentation de 1 % du r…