Résultats de recherche

Centre intégré de santé et de services sociaux CIUSSS Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux CLD Centre local de développement CLSC…

partenariat avec un club VHR; − un corps de police municipale de même qu’un organisme relevant de celui-ci; − un corps de police autochtone, incluant le serv…

G9, veuillez rrépondre à la case G10.. Dossier transmis à un service de police pour enquête(G9) Oui Non Numéro de dossier du service de police(G10) Numéro de…

jeunesse Théberge Claude indéfinie OUI IA-06-005 1973 06 Montréal Transports Québec - Centre de services de Montréal Cornellier Pierre peinture OUI IA-06-006…

concerné et la durée de son application et qu’elle peut habiliter la ministre de la Santé et des Services sociaux à exercer un ou plusieurs pouvoirs…

contractée pendant que l’assuré est en service actif dans les forces armées; • pour des soins et services administrés par un membre de la famille du juge; 26…

ayant accès au fichier L’équipe du Service Amériques, Maghreb et Moyen-Orient, Direction de l’immigration économique – Internationale, Service des gens…

LA FAMILLE Secteur des services de garde éducatifs à l’enfance Rapports financiers Mesure 19 : Prolongation du délai de transmission des rapports financiers…

une incidence sur la disponibilité du bien, du service ou des travaux, les citoyennes et citoyens ne pouvant pas, par exemple, utiliser un bien ou un service…

Rapports d’infraction généraux ont été émis au cours de la période du 19 au 25 avril par le Service de police de la Ville de Trois-Rivières en lien avec une…