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du patrimoine culturel : le patrimoine culturel, constitué de biens, de lieux, de paysages, de traditions et de savoirs, reflète l’identité d’une société. Il…

ainsi que des représentants de la société civile, ont été mis sur pied pour travailler à l’élaboration du PECC. Un groupe formé uniquement de jeunes a…

Séparé(e) légalement : vous êtes marié(e), mais vous êtes légalement séparé(e) selon un jugement. Divorcé(e) : vous avez légalement mis fin à votre mariage.…

DATE DE L'ANNONCE TYPE D’ANNONCE ACTIONS MINISTRES ET MINISTÈRES PARTENAIRES DE L’ANNONCE RECOMMANDATIONS VISÉES MONTANT DE L’ANNONCE THÉMATI QUES LIEN…

accident ou une utilisation prolongée. Le rétablissement d’une immobilisation à sa capacité prévue initialement ne constitue pas une augmentation de son…

Malheureusement, beaucoup trop de parents n’ont pas accès aujourd’hui à ces services. Cette carence constitue un obstacle important à l’égalité des chances…

femmes ou favorisent l’égalité entre les femmes et les hommes en contexte de pandémie. ANNONCE RÉSUMÉ DE L’ANNONCE Commission des droits de la personne et…

Québec comme dans toutes les sociétés, aucune mission n’est plus noble que celle portée par l’école : instruire, socialiser et qualifier les jeunes qui…

sont présentés dans le Tableau 1, ci-après. Une annonce (voir l’annexe I) a été envoyée par courriel aux organismes ciblés. Plus précisément, l’annonce a été…

...................................... 90 Société de développement de la Baie-James .............................................................. 90 Société…