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mêmes murs, jusqu’à l’axe des murs coupe-feu. (CCQ) « Bâtiment » : toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des…

mêmes murs, jusqu’à l’axe des murs coupe-feu. (CCQ) « Bâtiment » : toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des…

mêmes murs, jusqu’à l’axe des murs coupe-feu. (CCQ) « Bâtiment » : toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des…

coauteure d’une grammaire destinée aux étudiants du collégial (Bien écrire : la grammaire revue au fil des textes littéraires, 2003) et de deux éditions…

groupes (annexe A) afin de moduler l’application de certaines attentes. Le présent document est destiné aux MRC appartenant au groupe suivant : • Groupe E :…

groupes (annexe A) afin de moduler l’application de certaines attentes. Le présent document est destiné aux MRC appartenant au groupe suivant : • Groupe D :…

groupes (annexe A) afin de moduler l’application de certaines attentes. Le présent document est destiné aux MRC appartenant au groupe suivant : • Groupe F :…

une méthode d’enquête, une source confidentielle d’information, un programme ou un plan d’action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les…

autres que ceux financés par l’allocation de base et la valeur locative, pour des services éducatifs destinés aux élèves HDAA autrement qu’en vertu d’une…

deux interventions distinctes : l’une, destinée aux travailleuses et travailleurs, devait être coordonnée initialement par le ministère du Travail ; l’autre,…