Résultats de recherche

du Québec a mis en place le crédit d’impôt pour la Vallée de l’aluminium. Ce dernier a pris fin le 31 décembre 2015. La filière régionale a bénéficié…

sur les aliments médicamenteux n’entraîne pas de coûts directs de conformité tels qu’énumérés dans le tableau 2 qui suit : TABLEAU 2 Coûts directs liés à la…

sur les aliments médicamenteux n’entraîne pas de coûts directs de conformité tels qu’énumérés dans le tableau 2 qui suit : TABLEAU 2 Coûts directs liés à la…

chiffre d’affaires)? ☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

MAMH Comité de lecture Direction générale du développement régional, MAPAQ Direction de la planification et des programmes, MAPAQ Direction de la santé…

content Service de la formation préuniversitaire et de l’enseignement privé Direction des programmes de formation collégiale Direction générale des affaires…

ions, lettres ou directives transmises aux centres de services scolaires (CSS) et aux commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

chiffre d’affaires)? ☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts7 directs liés à la…