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mitoyen 3E-61 2.2.14 Correction de l'entête du deuxième tableau 3E-76 2.2.20.3 Remplacement du terme « registre » par « fichier » 3E-92 et 3E-93, 3E-95…

ent La vitesse de la pompe est contrôlée par l’automate qui cherche à maintenir une pression fixe même si le débit varie. De cette façon, si la pression…

d’infrastructures permettant de capter la chaleur de ses propres installations pour la distribuer à ces mêmes installations ou à d’autres lui appartenant.…

du Québec; les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), incluant leurs sous-traitants inscrits à ce regi…

six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à l’affectation des subventions reçues en conformité avec la LSGEE et la…

biométrie par ultrason est requise dans 5 à 10 % des cas de chirurgie de la cataracte. 16 la même logique et les mêmes estimations quant aux coûts unitaires…

fois pour une même mesure. L’aide financière accordée pour des travaux admissibles peut être combinée à celle qui est offerte dans d’autres programmes du…

d’un rpgime traditionnel à un tel régime. Le secteur de la presse connaissait des difficultés, et ce, même avant la récente pandémie liée à la COVID-19. Les…

compensation provenant d’une autre source que le programme pour une même mesure, les mêmes frais, les mêmes dépenses, un même dommage ou les mêmes travaux,…

bon déroulement des travaux demandés. En outre, le calme, la minutie, le sens de l’observation de même que la ponctualité comptent parmi les qualités…