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Études de caractérisation et de performance des ouvrages de protection contre les inondations : Guide de réalisation et bonnes pratiques associées

pdf 7,12 Mo etudes-caracterisation-performance-ouvrages-protection-inondations-guide.pdf

Mise à jour : 14 novembre 2025

Guide_promoteur_FIN_novembre_2025_VF2.pdf

pdf 398 Ko Guide_promoteur_FIN_novembre_2025_VF2.pdf

S NORDIQUES 2023-2028 Version novembre 2025 Société du Plan Nord Guide du promoteur : Fonds d’initiatives nordiques Société du Plan Nord 2 Version novembre …

Mise à jour : 24 novembre 2025

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2024-2025

pdf 254 Ko 18-deplacement-hors-Qc-oct-dec-2024.pdf

Macias Date : 17 décembre 2024 Approuvé par : Mathieu Rocheleau Date : 18 décembre 2025 Dominique Drouin Date : 6 janvier 2025 18 - Rens relatifs frais…

Mise à jour : 4 avril 2025

Rapport d'examen de plainte

pdf 317 Ko Rapport_5137-25-002.pdf

AUX PROFESSIONS_ DÉCEMBRE 2025 VERSION DÉPERSONNALISÉE Partie plaignante M. XXXXXXXXXXXX Acteur(s) visé(s) Ordre des psychologues du Québec Document approuvé…

Mise à jour : 13 février 2026

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1,71 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-juin2025.pdf

scolaire 2024-2025 pour ensuite prendre fin. Annexe 101 – Page 1 de 1 Année scolaire 2025-2026 101 Programmation budgétaire comparative détaillée14 FMVPS…

Mise à jour : 12 juin 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

scolaire 2024-2025 pour ensuite prendre fin. Annexe 101 – Page 1 de 1 Année scolaire 2025-2026 101 Programmation budgétaire comparative détaillée10 FMVPS…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Programme d'aide au transport collectif régional - Municipalité amie des aînés (PATCR – MADA) – Modalités d’application 2025-2029

pdf 305 Ko PATCR-MADA_Modalites.pdf

transport collectif régional – Municipalité amie des aînés (PATCR – MADA) Modalités d’application 2025-2029 Mai 2025 Cette publication a été réalisée par la…

Mise à jour : 25 juin 2025

Protocole standardisé d’inventaire de la tortue des bois au Québec

pdf 2,27 Mo protocole-inventaire-tortue-bois-quebec.pdf

Mise à jour : 18 mars 2025

Juste_pour_rire.pdf

pdf 1,53 Mo Juste_pour_rire.pdf

L’industrie audiovisuelle québécoise profite également du rôle structurant du groupe. Entre 2020 et 2025, le Groupe Juste pour rire et ses filiales ont…

Mise à jour : 10 février 2026

63_Decision_2025-2026.pdf

pdf 490 Ko 63_Decision_2025-2026.pdf

juin 2025 OBJET : Budget de dépenses 2025-2026 et mesures de contrôle des dépenses Le 20 mai 2025, le Conseil du trésor a donné certaines indications…

Mise à jour : 8 avril 2026

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