Résultats de recherche

plus objectifs possibles. 1.1 Le mandat et les objectifs de la recherche Ce rapport fait état des résultats de la recherche sur le traitement médiatique et…

206) Note#4 (annexe 20) - - 56 551 672 - - 56 551 672 23 24 Dépôts de garantie et retenues sur contrats (305, 310) s/o - - - - - - 24 25 Subventions à…

206) Note#4 (annexe 20) - - 153 795 595 - - 153 795 595 23 24 Dépôts de garantie et retenues sur contrats (305, 310) s/o - - 25 820 609 - - 25 820 609 24 25…

206) Note#4 (annexe 20) (0) - 27 097 773 - - 27 097 773 23 24 Dépôts de garantie et retenues sur contrats (305, 310) s/o - - - - - - 24 25 Subventions à…

206) Note#4 (annexe 20) - - 85 978 464 - - 85 978 464 23 24 Dépôts de garantie et retenues sur contrats (305, 310) s/o - - 24 899 518 - - 24 899 518 24 25…

des dépenses en main-d’œuvre dans le coût total des contrats de services. La nouvelle règle d’application limitant à 65 % les dépenses d’un contrat de…

les tâches exécutées; • les périodes d’emploi et le total des heures travaillées par année; • le contrat d’apprentissage, s’il y a lieu. Reconnaissance des…

la reddition de comptes permet à l’administration municipale de rendre compte à ses citoyens des résultats des actions entreprises pour favoriser l’éco-…

réception de la confirmation de la subvention finale de fonctionnement ou de la lettre indiquant les résultats d’un examen de documents, d’une inspection…

permettant ainsi de bénéficier d’une fenêtre de temps supplémentaire de un à deux ans avant de signer un contrat professionnel, et faire les représentations…