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que cette dernière puisse prendre différentes formes. De façon indirecte, les stagiaires bénéficient également de la mesure en ayant accès à un enseignant …

capitaux propres s’applique uniquement aux garderies dont la forme juridique est une entreprise personnelle. L’état du capital des associés s’applique…

publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux documents détenus par…

2016 2018 2020 2022 2024 2026 Atteinte de l’objectif 32,3 31,1 29,6 27,5 25,7 24,3 22,9 21,6 20,3 19,1 17,8 16,5 14 16 18 20 22 24 26 28 30 32 34 36 2014…

(PAREA) – Guide des subventions 2025-2026 Page des mentions Table des matières Introduction 1. Objectifs du Programme 1.1 Équité, diversité et inclusion 2.…

Semaine annuelle de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles 23 AU 27 MARS 2026 2 1. Option : Collage Chaque élève réalise un collage…

urbains et interurbains. Ces normes s’appliqueraient tant en période normale qu’en période de dégel. 4.2.3 Le transport d’un véhicule sur une dépanneuse…

Semaine annuelle de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles 23 AU 27 MARS 2026 2 MISE EN CONTEXTE Même en ligne, j’ai des droits…

AL 2021-2026 EN RÉPONSE AUX RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION SPÉCIALE SUR L’EXPLOITATION SEXUELLE DES MINEURS BRISER LE CYCLE DE L’EXPLOITATION SEXUELLE PLAN…

Condition : Chaque année, en suivi à la décision ministérielle rendue en application de l'article 22 du Règlement d'application de la Loi sur…