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associées à des étudiants inscrits à temps plein dans un programme menant à une AEC53 ou à temps partiel dans un programme menant à un DEC ou à une AEC,…

imputés à l’un de ses dirigeants; que la CDPDJ reconnaisse que le droit des plaignants à l'égalité dans l'exercice des droits à la liberté de…

ce qui a trait au taux d’emploi chez les hommes de 15 ans et plus, il se fixe à 66,0 % en 2024, soit une augmentation de 2,2 p.p. par rapport à 2023. A…

et la date à laquelle la décision arbitrale a été rendue. La fin de l’instruction du grief peut correspondre, selon le cas, à la date de la dernière journée…

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s‐Papin à Saint‐Léonard (quand la demande a été faite, qui/quel organisation a fait la demande et la décision qui a été rendue dans ce dossier, Si le projet …

perçage des bordures. 69L a g e s t i o n d u r a b l e d e s e a u x d e p l u i e Pour mener ce projet à terme, la Ville de Québec a investi 100 000 $,…

demande Services de nature technique 2022-07-13 1628723 Transport de cadavres - rég. 07 (Outaouais) W.J. HAYES & FILS LTÉE Shawville 35 000,00 $ 0 29 649,49…

années, votre chiffre d’affaires : a fortement augmenté (de 10 % et +)? a légèrement augmenté (de 1 à 10 %)? est resté stable (+/- 0 %)? a légèrement diminué…

DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE* Ministère 0095 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE code nom…