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0 $ A du Littoral 689123 Résidence 03A1, 03A2, 03A3 et 03A4 Chevery 98015 - Côte-Nord-du-Golfe-du-Saint- Laurent 510 23 Autres 59 528 $ 4 284 000 $ 0 $ A du…

le président du conseil d’administration ou le secrétaire général du Centre. 5.2 Rôle du président du conseil d’administration 5.2.1 Le président du conseil…

connue ». Rencontre du 30 janvier 2023 Rencontre du 21 mars 2023 Rencontre du 1 mai 2023 Rencontre du 29 juin 2023 Rencontre du 23 août 2023 Rencontre du 11…

renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32; 2005,…

délégation porte sur les pouvoirs qui sont exercés à l’égard du personnel régulier et occasionnel de toutes les catégories à l’emploi du Ministère. À la date…

l’ordre du jour L’ordre du jour de la réunion est adopté à l’unanimité. 2. Adoption du procès-verbal de la rencontre du 30 mai 2022 et suivis Le…

dirigerait l’enquête avec la collaboration du CSI. En janvier 2020, à la suite du dépôt du rapport d’enquête, la RRSSSN a transmis au MSSS un suivi de la…

dans le cadre du volet du soutien à la mission sont présentés en détail à l’annexe C. 5 Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec,…

fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant possible le tri des déchets ou un camion à neige en mesure…