Résultats de recherche

intégrée, régionalisée et axée sur la formulation d’objectifs clairs et cohérents, sur l’atteinte de résultats mesurables et sur la responsabilisation des…

6°, 16°, 16.1°, 18° et 19° et a. 95.1, 1er al., par. 3°, 7°, 11°, 12°, 14°, 18°, 20°, 21° et 28°; 2025, chapitre 12, a. 147 et 148). LOI SUR CERTAINES…

sur les résultats de cette consultation, des recherches publiées2 ainsi que des expériences étrangères. Les recherches et les expériences étrangères ont…

Programme de recherche correctionnelle 2023- 2025 Sous-ministériat des services correctionnels 2 TABLE DES MATIÈRES MISE EN CONTEXTE…

VÉRIFIÉS 31 MARS 2022 a parole est ensuite donnée ä M. Cassista qui présente sommairement l'état des résultats ainsi que l'état de la situation…

et l’incinération de matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québec le 19 novembre 2025, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

2023-2024 6 111 125 . n.a. 6 236 6 884 8 583 7 925 1 041 7 596 712 2024-2025 6 338 129 . n.a. 6 467 7 138 8 583 7 925 787 7 596 458 2025-2026 6 526 131 .…

suivante dans le formulaire prévu à cet effet : • description de l’activité; • résultats attendus; • indicateurs de résultats; • cibles visées; • montage…

suivante dans le formulaire prévu à cet effet : • description de l’activité; • résultats attendus; • indicateurs de résultats; • cibles visées; • montage…

et les objectifs de réduction de la dette qui devront être atteints en 2025-2026. La Loi prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne…