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Guide pratique à l'intention des organismes de l'Administration - Communications orales et écrites avec les personnes physiques

pdf 448 Ko Guide_communicationsPersonnesPhysiques.pdf

ses règlements. » Voici notre proposition en anglais : The Charter of the French language and its regulations govern the consultation of English-language…

Mise à jour : 4 juillet 2025

Réseau ConstruNet Robopark

pdf 1,74 Mo reseau-constru-net-robopark.pdf

inscrites au Registraire des entreprises du Québec : La Société RoboPark Canada Inc., 315 place d’Youville, Montréal (Québec) H2Y 0A4 Canada, Président :…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Science et technologie - Secondaire - Premier Cycle

pdf 843 Ko PFEQ-science-technologie-premier-cycle-secondaire.pdf

ASSOCIATION FOR THE ADVANCEMENT OF SCIENCE. Atlas of Science Literacy, Project 2061, New York, Oxford University Press, 1993, 165 p. AMERICAN ASSOCIATION FOR…

Mise à jour : 21 novembre 2023

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière de gaz, de machines fixes et d’appareils sous pression

pdf 718 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PRJ_REGL_Modifiant_REGL_CER_Qualification_Apprentissage_Gaz_Machines_Appareils.pdf

relocaliser leurs opérations vers des juridictions disposant des services d’accréditations ailleurs au Canada ou en Amérique du Nord. a. Proposition de…

Mise à jour : 19 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière de gaz, de machines fixes et d’appareils sous pression

pdf 718 Ko 2025-0225_air.pdf

relocaliser leurs opérations vers des juridictions disposant des services d’accréditations ailleurs au Canada ou en Amérique du Nord. a. Proposition de…

Mise à jour : 5 mars 2026

Accompagnement pour la transition vers un milieu de vie autonome

pdf 572 Ko Rapport_M_Caouette_Programme_accompagnement.pdf

N. (2001). Enhanced self-determination of adults with intellectual disability as an outcome of moving to community-based work of living environments. Journal…

Mise à jour : 27 août 2024

Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf

dicaments-lenvironnement/ https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/elimination-securitaire-medicaments-ordonnance.html https://www.canada.ca/fr/sante-…

Mise à jour : 15 octobre 2021

Les communications - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité

pdf 1,74 Mo RAP_evaluation-communication.pdf

25 p. DUNSTAN, T. (2003). Lower Rates of Self Reported Disability in Quebec than the Rest of Canada : An Investigation Into Some of the Factors, Statistique …

Mise à jour : 17 février 2025

Business Management

pdf 2,29 Mo PE01-410D0-Business-Management.pdf

and functions of the components of discourse. 1.1 Accurate explanation of the denotation of words. 1.2 Adequate recognition of the appropriate connotation of…

Mise à jour : 21 octobre 2022

L'organisation des services d'intervention d'urgence hors du réseau routier. Une desserte pour optimiser des vies

pdf 514 Ko rap_protecteur_citoyen.pdf

evaluation of the appropriateness of the on- site trauma care provided by Urgences-Santé physicians", Journal of Trauma 39: 1029, 1995; Sampalis JS, Lavoie…

Mise à jour : 13 décembre 2019

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