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RPL_Rassemblement-pour-la-laicite.pdf

pdf 426 Ko RPL_Rassemblement-pour-la-laicite.pdf

rt-janvier-2025.pdf…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Avis de qualification 2022-18 (nolisement d'aéronefs pour la cour itinérante du Nord-du-Québec) - BSM-2026-005696

pdf 1,23 Mo DAI_no_BSM-2026-005696.pdf

détenteur d’un certificat d’exploitation retenu : 2025-0941 2025-0942 2025-0943 Page 4 sur 6 © Éditeur officiel du Québec À jour au 24 octobre 2025 Ce…

Mise à jour : 3 mars 2026

Budget de dépenses 2026-2027 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 1,44 Mo 4_credits_assemblee_nationale.pdf

NATIONALE EN QUELQUES DONNÉES1 Parlementaires 124 députés en 2024-2025 dont 57 femmes Projets de loi 60 projets de loi présentés en 2024-2025 soit 39 projets…

Mise à jour : 18 mars 2026

RA_20250922_reduction-effectif.pdf

pdf 1,93 Mo RA_20250922_reduction-effectif.pdf

à l’information reçue le 2 septembre 2025 pour laquelle vous souhaitez obtenir : « les réponses de votre ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Modalités d’application 2025-2028 du programme Écocamionnage

pdf 482 Ko Ecocamionnage_Modalites-2025-2028.pdf

ire ne pourra jamais dépasser six mois. Si ce nouveau délai n’est pas respecté, la demande sera fermée, et le demandeur ne pourra pas obtenir son aide…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Programme visant le financement de programmes municipaux d’habitation de la Ville de Montréal - Normes

pdf 150 Ko NormesProgFinancementMtl.pdf

Version administrative au 26 mars 2025 PROGRAMME VISANT LE FINANCEMENT DE PROGRAMMES MUNICIPAUX D’HABITATION DE LA VILLE DE MONTRÉAL SECTION I OBJET 1. Le…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 8,35 Mo SHQ-rapport-annuel-2022-2023.pdf

annuellement. Mesure de départ : 213 151 INDICATEUR CIBLES 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 Nombre de ménages aidés annuellement par…

Mise à jour : 23 juin 2025

2512021-399_-_Document_final_partie_12.pdf

pdf 28 Mo 2512021-399_-_Document_final_partie_12.pdf

archéologique – août 2025. Cartographie : Archéo-CAD..............48 Figure 5.6 : Plan localisant les vestiges et les sépultures enregistrés lors de…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Mémoire au Conseil des ministres – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

pdf 229 Ko 2025-0208-0209_memoire.pdf

certains projets PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Le 28 mai 2025, la Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement (2025, chapitre…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Info-Travaux Reconstruction de l'Établissement de détention de Montréal Maison Tanguay

pdf 579 Ko info-travaux-1er-novembre-2024.pdf

Tanguay : du 4 novembre 2024 au 31 mars 2025 - Raccordement des conduites et déboisement à l’intersection des rues Mcduff et Tanguay : du 4 novembre 2024 à…

Mise à jour : 1 novembre 2024

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Mémoire au Conseil des ministres – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

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