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mémoire prébudgétaire

pdf 247 Ko Regroupement_ecoles_rues.pdf

Version 1.0 MÉMOIRE DÉPOSÉ DANS LE CADRE DES CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 13 FÉVRIER 2026 1 Fondé en 2014, le Regroupement des écoles de rue autonomes du…

Mise à jour : 17 février 2026

ABPQ.pdf

pdf 3,68 Mo ABPQ.pdf

usagères et usagers et connecté à ceux-ci : • Le numérique 12,8 M$ sur 3 ans (2026-2028) • Les ressources humaines 475 000 $ en 2026 1 Lachal J. (2019). Les…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

pdf 807 Ko EMPFR_te20240331.pdf

MTN EURO 2 2026-01-30 1996-01-30 99,974 6,350 s.-a. 01-30 et 07-30 US74815HBZ47 149 875 $ US MTN USD 2026-02-27 1996-02-29 100,000 7,140 s.-a. 02-27 et 08-27…

Mise à jour : 23 mai 2024

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2024

pdf 246 Ko EMPFR_te20240930.pdf

MTN EURO 3 2026-01-30 1996-01-30 99,974 6,350 s.-a. 01-30 et 07-30 US74815HBZ47 149 875 $ US MTN USD 2026-02-27 1996-02-29 100,000 7,140 s.-a. 02-27 et 08-27…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

pdf 820 Ko EMPFR_te20230930.pdf

MTN EURO 2 2026-01-30 1996-01-30 99,974 6,350 s.-a. 01-30 et 07-30 US74815HBZ47 149 875 $ US MTN USD 2026-02-27 1996-02-29 100,000 7,140 s.-a. 02-27 et 08-27…

Mise à jour : 7 décembre 2023

Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2025

pdf 907 Ko EMPFR_te20250431.pdf

MTN EURO 2 2026-01-30 1996-01-30 99,974 6,350 s.-a. 01-30 et 07-30 US74815HBZ47 149 875 $ US MTN USD 2026-02-27 1996-02-29 100,000 7,140 s.-a. 02-27 et 08-27…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

associés. Aussi, certains programmes, tel que le programme Compétence VE, fournissent des formations adaptées au niveau de connaissance préalable de chaque…

Mise à jour : 20 août 2025

Vox_Quebec.pdf

pdf 384 Ko Vox_Quebec.pdf

ns-adm/Consultations_prebudgetaires/2026-2027/ASPQ.pdf…

Mise à jour : 13 février 2026

UPA.pdf

pdf 865 Ko UPA.pdf

Attentes 2026 Agriculture et forêt privée L’Union des producteurs agricoles (UPA) rencontre le cabinet du ministre des Finances dans le cadre des…

Mise à jour : 26 janvier 2026

NPI_2025_001_Barèmes_MIFI_2026

pdf 224 Ko NPI_2025-001_Indexation_Baremes_2026.pdf

du Programme régulier des travailleurs qualifiés, du Programme de sélection des travailleurs qualifiés, du Programme des travailleurs autonomes, du Programme…

Mise à jour : 30 décembre 2025

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Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2023

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Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 31 mars 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

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