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réalisé selon un mode de réalisation traditionnel, qui consiste à confier un contrat pour des travaux préparatoires et un contrat pour la construction du…

en vigueur (se reporter aux éditions les plus récentes). ▪ Le projet de construction sera du type contrat à forfait; utiliser les conditions générales du…

indique que celui-ci est présent et génère des retombées économiques dans 83 % des municipalités. Les résultats obtenus révèlent également que l’ensemble de…

conformité de chacun des aspects exigés par le programme Novoclimat. Ainsi, dans l’éventualité où le contrat liant le requérant à l’entrepreneur donnerait la…

unité excédait ce plafond de 225 000 dollars l’unité. 8CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES | 2026-2027 Les résultats de l’étude démontrent, sans équivoque, que le…

conformité de chacun des aspects exigés par le programme Novoclimat 2.0. Ainsi, dans l’éventualité où le contrat liant le requérant à l’entrepreneur…

...................................... 405 Fonds de l’aide financière à l’investissement et des contrats spéciaux ............................... 406 Fonds…

employeurs participent à la constitution de l’épargne personnelle. Ce choix, qui découle d’un « contrat social » qui s’est noué autour des années 1960,…

réseau (DASQMOR-MEQ) 12 octobre 2023 Enseignants non légalement qualifiés, par région administrative Résultats de la collecte de données de mai 2023 Taux de…

d’un processus d’adaptation sur les plans social et économique. Il est nécessaire d’obtenir des résultats qui aideront les personnes, les collectivités, les…