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Tout document déposé dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages, depuis le 1er janvier 2023.

pdf 481 Ko 23-667_Diffusion.pdf

délai de 30 jours (art. 135). 23-667_DÉCISION 23-667 Réponse V2 AC-SC-73156com1-1-Courriel-2023-10-12 AC-SC-73227com1-1-Courriel-2023-10-12 23-667 Extraits…

Mise à jour : 24 avril 2024

Guide du Programme d’infrastructures municipales pour les aînés

pdf 750 Ko GUI_PRIMA_2022.pdf

demande au SA par courriel à prima@msss.gouv.qc.ca Si ce dernier recommande favorablement la modification des travaux, la municipalité devra par la suite s’a…

Mise à jour : 14 avril 2022

2024-070 – Documents relatifs aux facteurs comparatifs de la Municipalité Alleyn et Cawood la FQM et le MAMH

pdf 590 Ko DAI_2024-070_alleyn_cawood_FQM.pdf

30 juillet 2024 par courrier électronique, afin d'obtenir le ou les documents suivants : • Les courriels relatifs aux facteurs comparatifs pour 2024 de…

Mise à jour : 7 août 2024

Guide explicatif - Appel d’intérêt pour la création d’écosystèmes énergétiques régionaux

pdf 213 Ko GU_creation-EER_MEIE.pdf

bioénergies. 5. DÉPÔT DE CANDIDATURES 5.1 Dépôt Les projets doivent être adressés en format électronique à l’adresse de courriel suivante :…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Diverses informations sur les plaintes des parents et/ou du grand public concernant les toilettes mixtes dans les écoles et sur le Programme d'éducation à la sexualité entre le 1er janvier 2021 et le 12 octobre 2023.

pdf 342 Ko 23-374_Diffusion.pdf

concernant les toilettes mixtes - Aucun dans Syged 4. Nombre de courriel mentionnant OSIG 123 ou SOGI 123 - Aucun dans Syged 5. Nombre de courriels…

Mise à jour : 20 novembre 2023

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4,04 Mo DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

Fusion_191_biffé.pdf P1. Avis_DR-MAMH P13. Courriel MAMH_MAPAQ_2024-01-16 P14. Courriel MAMH_MELCCFP_2024-01-16 P15. Courriel MAMH_MSP_2024-01-16 P16. Courri…

Mise à jour : 29 février 2024

Formulaire de réclamation - organismes portant assistance aux personnes évacuées et aux municipalités

pdf 285 Ko form_organismmes_feu_foret_2023.pdf

de la Sécurité publique (MSP) à l’adresse suivante : www.quebec.ca/sinistres- admissibles. 1 RENSEIGNEMENTS SUR L’ORGANISME PORTANT ASSISTANCE Nom de…

Mise à jour : 12 juillet 2023

V-3180 : Demande d’aide financière pour un projet de logistique – Programme Écocamionnage

pdf 1,02 Mo V-3180.pdf

txtNIR: txtAdresse: txtRue: txtCaseP: txtVille: txtProvince: txtPays: txtCodPostal: CaseUtil: Off CaseFabri: Off CaseDistri: Off CaseAutr: Off txtPrecis:…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Mise en candidature – Prix Municipalité et développement durable

pdf 158 Ko FOR_candidature_2026_developpement_durable.pdf

dossier de candidature à la municipalité ou à l’arrondissement Titre Adresse professionnelle Code postal Numéro de téléphone Courriel professionnel SECTION…

Mise à jour : 23 octobre 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au fonctionnement d’organismes de développement économique

pdf 1,80 Mo FO_demande_PAFODE.pdf

nomEntreprise: adresseEntreprise: municipaliteEntreprise: provinceDemandeur: codePostalDemandeur: telephoneDemandeur: telephonePosteDemandeur: courrielOrgani…

Mise à jour : 6 mars 2025

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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

Formulaire de réclamation - organismes portant assistance aux personnes évacuées et aux municipalités

V-3180 : Demande d’aide financière pour un projet de logistique – Programme Écocamionnage

Mise en candidature – Prix Municipalité et développement durable

Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au fonctionnement d’organismes de développement économique

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