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culturelle. Mais en audiovisuel, le financement de la culture (aides directes, crédits d’impôt) va aux entreprises et non directement aux artistes, d’où le…

La situation économique d’ensemble a un impact direct sur l’industrie de la construction. En même temps, l’industrie de la construction contribue directement…

710187ARTM : Présent mais intégré sous une autre direction: Direction définie: Non présentLégende : ( ) Lorsque la fonction de soutien se trouve dans une dir…

possible, après leur arrivée au Québec, leur profession. Le responsable de votre dossier à la Direction de l’évaluation des diplômes et de l'adéquation…

entreprises piscicoles mentionné. Les coûts directs liés à la conformité sont donc nuls, tels qu’ils apparaissent dans le tableau 1 qui suit. 9 TABLEAU 1…

devrait être la réforme du Programme de crédit de taxes foncières agricoles (ci-après, « PCTFA »). La hausse continue de la valeur des terres a un effet dire…

effet, bien que les frais payés pour des services de garde non subventionnés soient admissibles au Crédit d’impôt remboursable pour frais de garde d’enfants…

au Service de l’éducation, lequel s’inscrit dans les activités de la Direction de la participation démocratique au sein de la Direction générale de la…

Québec, Direction de la santé environnementale et de la toxicologie, et ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du…

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 22 juillet 2024 N/Réf. : 2024-12755 OBJET: Votre…