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Communications Page 2 1. IDENTIFICATION Nom légal de l’organisme : Nom du média : Adresse (no, rue, ville) : Code postal : Région administrative : Téléphone…

détermine ainsi en répondant à la question 1 du Questionnaire administratif à la page S67. Si la réponse fournie dans le questionnaire indique qu’un budget…

l’immigration et la protection des réfugiés LISTE DES DOCUMENTS À FOURNIR B Si vous n’avez pas la citoyenneté canadienne et que vous ne pouvez fournir votre…

dont s’est dotée la Ville de Toronto en janvier 2007 fournissent un ensemble intégré d’objectifs, de principes et de pratiques pour guider le développement…

ses heures d’ouverture; QUE, lors d’un enregistrement à distance, les chasseurs et les piégeurs fournissent leurs numéros de certificat du chasseur ou du…

Québec (surtout à Montréal), ce modèle comporte fréquemment une entrée de service en plomb. / Source : Ville de Montréal Repérer les secteurs prioritaires…

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notariés des anciennes villes de Montréal et de Québec Les villes de Montréal et Québec ont contracté des actes notariés pour les déficits initiaux des…

ayant un contrat de service avec la Ville. Ce programme établit les lignes directrices, les normes d’exploitation des services de garde et les attentes de la…