Résultats de la recherche
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2,83 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf
-
2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 13,94 Mo DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf
-
Évaluation de la mesure Services d'aide à l'emploi - volet Service spécialisé jeune
pdf 740 Ko RA_evaluation_aide_emploi_jeune.pdf
-
Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026
pdf 1,46 Mo 25-668_Diffusion.pdf
-
Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016
pdf 1,83 Mo profil_pers_prevenues_2015-2016.pdf
-
Consultation publique 2025 – La planification de l’immigration au Québec pour la période 2026-2029, Recueil de statistiques sur l’immigration au Québec
pdf 8,50 Mo STATS_2025_Consultation_Planif_Immigration_2026-2029.pdf
-
Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 3,39 Mo rapport-etape-commission-viens-2023.pdf
-
Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 3,39 Mo rapport-etape_commission-viens-2023.pdf
-
Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes.
pdf 5,20 Mo Guide_en_amenagement_culturel_du_territoire-18-05.pdf
-
Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête
pdf 5,49 Mo Rapport-enquete-Bedford.pdf