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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2024

pdf 1,37 Mo RA-engagement-MEIE-fevrier-2024.pdf

PAPDE66614 Programme d'appui aux projets de développement économique (PAPDE) 85 805 02-03 RÉSEAU DES FEMMES D'AFFAIRES DU QUÉBEC Longueuil Taillon 57…

Mise à jour : 15 avril 2024

Vivre autrement… la ligne du temps : politique muséale

pdf 347 Ko PO-museale.pdf

Type 01 : Bas-Saint-Laurent Fort Ingall, Cabano 3 Galerie d’art de Matane 2 Maison Chapais, Saint-Denis-de-la-Bouteillerie 3 Maison Lamontagne, Rimouski-Est…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Demande d'accès à l'information 202302-06

pdf 4,32 Mo 202302-02_REP.pdf

sur une base annuelle de 2012 à 2015, puis d’axer le suivi sur le développement de solutions alternatives à partir de 2016 afin que soit mise en œuvre une…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Demande d'accès à l'information 202302-212

pdf 4,31 Mo 202302-21_REP.pdf

sur une base annuelle de 2012 à 2015, puis d’axer le suivi sur le développement de solutions alternatives à partir de 2016 afin que soit mise en œuvre une…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation

pdf 1,22 Mo ED-metiers-art-formation-MCC.pdf

Stratégie nationale sur la main-d’œuvre qui encadre les orientations en matière de main- d’œuvre sur une base quinquennale propose la mesure suivante, qui…

Mise à jour : 15 décembre 2021

Expenditure Budget 2024-2025 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 1,99 Mo 2-Annual_Expenditure_Management_Plans_Departments_and_Bodies.pdf

program fosters business growth and competitiveness, as well as the renewal of the entrepreneurial base. Its objectives also include accelerating and…

Mise à jour : 3 mai 2024

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

pdf 1,60 Mo projet_loi_49.pdf

municipalité. 1.1 Accorder à la Commission municipale du Québec (CMQ) le pouvoir de sanctionner sur la base des règles de déontologie obligatoires de la…

Mise à jour : 13 novembre 2019

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Ko Lignes_directrices_Application_2015.pdf

de la personne responsable, si l’organisme choisit de la retirer, il y aura lieu de mentionner, en bas de la décision, « original signé », pour faire foi de…

Mise à jour : 4 février 2025

Mars 2023

pdf 514 Ko 2023-03_engagements-financiers.pdf

Hannenorak», et ce, dans le cadre du Fonds d'initiatives autochtones IV, Volet développement économique - femmes 19 Librairie Hannenorak Wendake,…

Mise à jour : 4 février 2025

Mars 2023

pdf 514 Ko 2023-03_engagements-financiers.pdf

Hannenorak», et ce, dans le cadre du Fonds d'initiatives autochtones IV, Volet développement économique - femmes 19 Librairie Hannenorak Wendake,…

Mise à jour : 20 septembre 2023

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Expenditure Budget 2024-2025 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

Projet de loi n<sup>o</sup></li> 49, Loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives

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